Travailleurs à proximité des voies circulées , ou dans l’habitacle d’un véhicule rapport ANSES 11 /2024

01/12/2024

La santé de l’homme est une et indivisible ; quand Santé au Travail, Santé Environnementale et Santé Publique se rejoignent

Les travailleurs dont l’essentiel de l’activité a lieu sur les voies de circulation ou à proximité des voies circulées , ou dans l’habitacle d’un véhicule, sont particulièrement concernés par la pollution due au trafic routier.

La pollution atmosphérique affecte non seulement la santé respiratoire mais aussi cardiovasculaire ; elle est également classée comme cancérogène pour l’Homme par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) depuis 2012, tout comme les émissions d’échappement des moteurs diesel.

Sont notamment concernés les agents d’entretien des voiries, éboueurs, conducteurs ;  les circonstances d’exposition définies dans ces travaux sont suffisamment générales pour couvrir des métiers et activités non directement documentés dans ce rapport    ouvriers des TP++ , Conducteurs PL 

Trois circonstances d’exposition professionnelle à la pollution du trafic routier ont été définies

  • Travail majoritairement en extérieur, sur les voies de circulation ou à proximité du trafic routier
  • Travail majoritairement dans l’habitacle d’un véhicule sur les voies de circulation : les conducteurs de VL, PL
  • Travail mixte alternant activités en extérieur , et dans l’habitacle d’un véhicule : par exemple, les travailleurs des directions interdépartementales des routes (DIR) patrouilleur autoroutier ou, plus largement, exploitation et  maintenance des voies

Le rapport établit que « la pollution issue du trafic routier pendant le temps de travail , induit des excès de risques sanitaires » chez les travailleurs qui y sont exposés, en comparaison avec une population non exposée professionnellement.

L’exposition à long terme aux particules fines (PM2,5 et carbone suie) issues du trafic routier expose à davantage de « risques de décès anticipés » (11 à 120 cas supplémentaires pour 1.000 personnes) celles et ceux qui travaillent « sur les voies de circulation ou à proximité du trafic routier ».

Le rapport précise que « travailler dans l’habitacle d’un véhicule est associé à des niveaux d’exposition plus importants aux polluants issus du trafic routier ».

L’ANSES rappelle que l’employeur est dans l’obligation de prévenir tous les risques présents sur le lieu de travail, incluant la pollution atmosphérique générée ou non par l’activité professionnelle

Elle demande aux employeurs, d’intégrer cette pollution dans leur démarche d’évaluation des risques, via le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) ; et aux services de prévention et santé au travail  (SPST) d’intégrer cette pollution dans les fiches d’entreprises

En conclusion, « des actions doivent être mises en œuvre afin de réduire l’exposition des travailleurs à la pollution issue du trafic routier »

L’ANSES appelle les acteurs de la santé au travail , à mieux prendre en compte la pollution environnementale en milieu professionnel , afin de réduire les expositions et les risques.

Celle-ci est encore insuffisamment prise en compte dans la démarche d’évaluation des risques professionnels.

Elle n’en demeure pas moins une problématique que l’employeur, avec l’appui des services de prévention et de santé au travail, doit intégrer dans son plan d’actions, comme tout risque environnemental , quelle qu’en soit la source

  1. Pour le travail en extérieur à proximité des voies circulées : éviter si possible le travail en heures de congestion, réduire autant que possible le temps passé sur les voies de circulation ou en proximité de trafic
  2. Pour les situations de travail en habitacle :  utiliser des itinéraires alternatifs avec moins de trafic routier,  utiliser le mode recirculation d’air, vitres fermées, dans un embouteillage ou un tunnel ; maintenir un espace d’au moins une voiture derrière celle qui précède et remplacer le filtre à air habitacle selon la préconisation du constructeur

L’ANSES souligne l’intérêt de construire des référentiels permettant d’améliorer la gestion des risques sanitaires associés à ces situations d’expositions « environnementales, du fait de l’activité professionnelle » et de contribuer ainsi , au décloisonnement de la santé au travail et de la santé environnementale.

Elle rappelle plus globalement la nécessité de s’intéresser aux Co-expositions ou plus largement à la poly exposition au travail intégrant des facteurs environnementaux, organisationnels,  pour la mise en œuvre de politiques de prévention et d’amélioration de la santé au travail

Pollution de l’air par le trafic routier Exposition et risque sanitaire chez les travailleurs Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective 10 /2024