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  25/09/2023 Chaque jour, deux personnes meurent au travail et plus de cent sont blessées gravement. En 2021, près de 640 000 accidents du travail ont été déclarés pour les salariés du régime général et du régime agricole, dont 39 000 accidents du travail laissant des séquelles durables pour la victime (6 % du total des AT).  Près …

Le Ministère du travail Plein emploi et de l’Insertion engage une campagne sur les risques d’accidents au travail. « Responsabilité de l’entreprise, vigilance de tous ». 25/09/2023 Lire la suite »

  21/09/2023 Lors des vérifications d’appareils de levage, l’examen d’adéquation est une obligation réglementaire , mais trop souvent oubliée C’est la « seule » obligation qui vise à savoir si le matériel utilisé est conforme, adéquate aux tâches à accomplir dans son environnement ; arrêté du 01/03/2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage  …

Dans le cadre de vérification d’appareils de levage, la Cour de cassation rappelle l’obligation de disposer d’un rapport écrit lors de la réalisation de l’examen d’adéquation Lire la suite »

  16/09/2023 Les résultats publiés par les fabricants qui commercialisent ces équipements ou dispositifs à base d’eau ozonée ne sont pas conformes aux exigences de la norme NF EN 14885 et ne permettent donc pas de démontrer l’efficacité en désinfection de surface Les effets possibles d’expositions répétées à de faibles concentrations d’ozone et éventuellement à …

L’INRS met en garde les entreprises de nettoyage contre l’utilisation des équipements et dispositifs, générant et mettant en œuvre de l’eau ozonée à des fins de nettoyage 14/09/2023 Lire la suite »

  14/09/2023 Pourvois n° 22-17.340 à 22-17.342 ; 22-17.638 ; 22-10.529, 22-11.106.Cour Cassation 13/09/2023                                                            La Cour de cassation a pris la décision d’écarter les dispositions du …

Congés payés et droit européen Cour Cassation Lire la suite »

  13/09/2023 Ce règlement sera applicable à partir du 14 /01/2027 (sauf dispositions particulières). Il introduit de nouvelles dispositions relatives aux : Risques liés aux nouvelles technologies numériques et aux logiciels Obligations de sécurité devant être respectées par les utilisateurs qui apportent une modification substantielle à une machine (non prévue par le fabricant et qui affecte …

Machines : Analyse comparative entre le Règlement de 2023 et la directive de 2006 EUROGIP 09/2023 Lire la suite »

  12/09/2023 Au second semestre 2023, l’inspection du travail organise une campagne sur l’utilisation des équipements de travail et plus spécifiquement les équipements mobiles servant notamment au levage. En effet, de nombreux accidents du travail (AT) graves et mortels mettant en cause ce type d’équipement sont encore à déplorer. Ces AT sont le plus souvent …

Campagne 2023 de l’inspection du travail : les risques liés à l’utilisation des équipements de travail mobiles et de levage 09/2023 Lire la suite »

  12/09/2023 Fin 2022, l’OPPBTP a mené une campagne de prévention ciblée pour améliorer l’intégration des travailleurs temporaires du BTP et ainsi leur santé sécurité au L’objectif de cette campagne était de : Réduire les accidents Faire monter les intérimaires en compétences Fidéliser le personnel, etc. La campagne a permis la réalisation de 513 diagnostics terrain …

L’accueil des intérimaires sur les chantiers et les politiques internes qui leur sont liées ne sont pas suffisamment formalisés, d’après une enquête de l’OPPBTP. Lire la suite »

  05/09/2023 L’objectif des travaux : évaluer l’effet d’une exposition prolongée à faible dose et faible débit aux rayonnements ionisants sur le risque de cancer. L’étude globale a été coordonnée par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) ). La cohorte française, elle a été constituée par l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire …

Mortalité par cancer après exposition à de faibles doses de rayonnements ionisants chez des travailleurs en France, au Royaume-Uni et aux États-Unis : BMJ 16/08/2023 . Lire la suite »